Politique de confidentialité

Mod. : IS – Mise à jour 02/2026

Information relative au traitement des données à caractère personnel.

Articles 13 et 14 du RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 679/2016

Décret législatif italien n° 196/2003, modifié par le décret législatif n° 101/2018

Madame, Monsieur,

La présente notice décrit les modalités de gestion du site en ce qui concerne le traitement des données à caractère personnel des utilisateurs qui le consultent, ainsi que les pratiques de traitement des données mises en œuvre par l’intermédiaire de ce site. Conformément aux articles 13, pour les données collectées auprès de la personne concernée, et 14, pour les données qui ne sont pas collectées auprès de la personne concernée, du règlement (UE) 2016/679, ci-après le RGPD, les informations suivantes sont fournies aux Utilisateurs de ce Site Web. Elles concernent exclusivement les traitements effectués par l’intermédiaire dudit Site Web et non ceux effectués par l’intermédiaire d’autres sites Web éventuellement consultés au moyen de liens présents sur celui-ci, pour lesquels il est recommandé de prendre connaissance des informations fournies par leurs Responsables du traitement respectifs. Ce Site Web et les services éventuellement proposés par son intermédiaire sont réservés aux personnes ayant atteint l’âge de dix-huit ans. Le Responsable du traitement ne traite donc pas de données à caractère personnel relatives à des personnes âgées de moins de 18 ans. À la demande de ces Utilisateurs, le Responsable du traitement supprimera sans délai toutes les données à caractère personnel collectées involontairement.

1. Responsable du traitement

Le Responsable du traitement est V.S.M. SRL, dont le siège social est situé Contrada Guazzetti 208/B, FM - Montegranaro, code fiscal et numéro de TVA 02609250440, ci-après le « Responsable ». Le Responsable se réserve le droit de désigner une agence Web ou un consultant en qualité de Sous-traitant des données à caractère personnel gérées à des fins d’assistance technique, de maintenance, de gestion technique et d’activités similaires relatives au présent Site. Leurs coordonnées pourront être communiquées sur demande aux adresses indiquées ci-dessus. Le Responsable et le Sous-traitant traitent également les données des Utilisateurs par l’intermédiaire de leur personnel interne, spécialement désigné, ayant reçu des instructions appropriées et autorisé au traitement.

2. Catégories de données traitées et sources d’origine

Données de navigation (les systèmes informatiques et les procédures logicielles assurant le fonctionnement de ce site acquièrent, dans le cadre de leur fonctionnement normal, certaines données à caractère personnel dont la transmission est implicite dans l’utilisation des protocoles de communication Internet. Cette catégorie de données comprend : les adresses IP, le type de navigateur utilisé, le système d’exploitation, le nom de domaine et les adresses des sites Web à partir desquels l’accès a été effectué ou vers lesquels l’utilisateur a quitté le site, les informations relatives aux pages consultées par les utilisateurs sur le site, l’heure d’accès, le temps passé sur chaque page, l’analyse du parcours interne et d’autres paramètres relatifs au système d’exploitation et à l’environnement informatique de l’utilisateur. Ces données à caractère technique ou informatique sont collectées et utilisées exclusivement sous une forme agrégée et anonyme. Elles sont traitées afin de permettre et de contrôler la bonne utilisation de ce site, ainsi que d’obtenir des informations statistiques anonymes concernant son utilisation, et sont supprimées immédiatement après leur traitement)
Cookies, au sujet desquels nous vous invitons à consulter notre Politique relative aux cookies
Données fournies volontairement par l’utilisateur, notamment :

Données courantes (données d’identification, données d’état civil, données de facturation et données similaires)
Uniquement à titre exceptionnel, catégories particulières de données à caractère personnel (art. 9 du RGPD)
Uniquement à titre exceptionnel, données relatives aux condamnations pénales et aux infractions (art. 10 du RGPD)

Sources : navigation, autres sites, cookies et technologies similaires ; utilisateur ; sources publiques.

Nous pourrons traiter principalement des données de navigation ainsi que des cookies.

Nous pourrons également traiter des données fournies volontairement par l’utilisateur, par exemple au moyen du formulaire de contact ou de l’envoi d’une communication par courrier électronique, notamment des données à caractère personnel courantes (données d’identification, d’état civil, de facturation et données similaires) et, à titre exceptionnel, des catégories particulières de données à caractère personnel au sens de l’art. 9 du RGPD ou des données relatives aux condamnations pénales et aux infractions au sens de l’art. 10 du RGPD, dans les strictes limites où cela serait nécessaire au regard de la demande d’informations reçue et sous réserve du consentement de la personne concernée.

Les données peuvent provenir de sources automatiques ou volontaires, ainsi que de sources publiques. Par exemple, elles peuvent provenir de la navigation de l’utilisateur, laquelle peut comporter des informations relatives à la consultation antérieure d’autres sites, notamment des cookies et d’autres technologies similaires. Les données peuvent également être fournies volontairement par l’utilisateur ou par des personnes qui lui sont liées. D’autres données peuvent provenir de sources publiques, comme, par exemple, celles traitées dans le cadre de recherches et issues d’extraits de registres, de bases de données publiques et de sources similaires.

3. Finalités du traitement

Les données à caractère personnel des Utilisateurs du Site Web, telles que décrites ci-dessus, seront traitées selon les modalités et les formes prévues par le RGPD, afin d’assurer les fonctionnalités propres au Site Web, en particulier, mais sans s’y limiter, la navigation sur les pages et les procédures de collecte de données qui y sont décrites, les formulaires de contact, l’éventuelle procédure d’inscription ou d’accès à un espace réservé, l’abonnement à la lettre d’information et les activités similaires. Plus particulièrement, les données à caractère personnel fournies au Responsable seront traitées aux fins suivantes :

donner suite aux demandes spécifiques adressées par l’Utilisateur au Responsable par l’intermédiaire du Site Web et de ses outils de communication (formulaires de contact, formulaires de demande d’informations et outils similaires) ;
envoyer des communications à caractère informatif relatives aux services du Responsable, à la suite d’une demande d’informations effectuée par courrier électronique, au moyen du formulaire de contact ou d’autres outils de communication ;
gérer l’éventuelle inscription à des événements organisés par le Responsable ainsi que les autres activités connexes (par exemple, vérification de la participation, notifications relatives à d’éventuelles mises à jour ou modifications de l’événement, etc.) ;
poursuivre d’autres finalités accessoires ou liées à celles indiquées ci-dessus et relevant, en tout état de cause, des activités du Site Web ;

Le traitement des données fournies de manière générale, y compris à la suite d’une collecte automatique au cours de la navigation, sera effectué exclusivement à des fins de vérification et de contrôle des accès au Site Web. Cela s’applique également aux cookies techniques, entendus comme des cookies de session, de fonctionnalité ou d’analyse répondant aux exigences précisées par l’Autorité italienne de protection des données. En particulier, en ce qui concerne ces derniers, il est précisé qu’ils peuvent être assimilés à des cookies techniques lorsqu’ils sont créés et utilisés directement par le Site Web. En tout état de cause, pour ces cookies d’analyse, le Site Web a prévu, conformément notamment aux précisions de l’Autorité italienne de protection des données, l’anonymisation des adresses IP et la limitation du traitement des données ; la collecte et l’utilisation des données de navigation susmentionnées, sous réserve de l’anonymisation des adresses IP, permettent de surveiller les performances du Site Web et d’améliorer le service proposé, en offrant à l’Utilisateur une meilleure expérience de navigation. Pour de plus amples informations, veuillez consulter la Politique relative aux cookies correspondante.

4. Base juridique du traitement

Le traitement des données à caractère personnel repose sur l’exécution des obligations contractuelles ou précontractuelles liées à la demande formulée par l’Utilisateur (par exemple, demandes d’informations concernant les services fournis par le Responsable, demandes de devis, etc.), ainsi que, lorsque cela est nécessaire, sur le consentement donné en remplissant librement et en connaissance de cause les champs d’information prévus dans le formulaire destiné à la collecte et à la communication des données et en cochant la case correspondante, lorsqu’elle est prévue.

Il est précisé que le fait de remplir les champs prévus dans les formulaires de demande d’informations est intrinsèquement lié à la demande elle-même et implique donc l’exécution d’une obligation précontractuelle ou contractuelle, selon le contexte. Le consentement pourra être demandé ultérieurement pour le traitement de données supplémentaires.

Une information spécifique relative à la protection de la vie privée, distincte de la présente, sera fournie chaque fois que cela sera nécessaire.

Le traitement repose également, en tout état de cause, sur l’intérêt légitime, notamment le droit à l’information, au sujet duquel il convient de se reporter au paragraphe suivant.

5. Intérêt légitime du Responsable

Le traitement des données à caractère personnel repose également sur l’intérêt légitime du Responsable, tel que l’exercice de ses droits dans le contexte de la société de l’information, l’exécution de la prestation contractuelle et la réalisation d’opérations de marketing direct, selon les modalités, par les moyens et dans les délais prévus par la réglementation.

6. Caractère obligatoire de la fourniture des données

La fourniture des données relatives à la navigation par les Utilisateurs, aux fins indiquées ci-dessus, dépend du niveau de confidentialité que l’Utilisateur a activé ou désactivé dans son navigateur. Dans certains cas, la désactivation de certaines fonctions peut compromettre la navigation sur le présent Site Web. Pour certains formulaires de ce Site Web, la fourniture des données de navigation et/ou l’utilisation de cookies techniques est obligatoire pour assurer le bon fonctionnement du Site.

La fourniture de certaines données personnelles est, en tout état de cause, nécessaire en raison de la structure même du Site Web et de ses procédures. Toute demande portant sur d’autres données facultatives sera, en revanche, précédée d’une case d’approbation spécifique. La fourniture de toutes les autres données est facultative, en fonction du type d’informations que l’Utilisateur souhaite communiquer au Site Web.

Sans préjudice de ce qui précède, la communication d’une adresse électronique est, par exemple, nécessaire pour pouvoir répondre à une demande présentée au moyen du formulaire de contact, tout comme celle des autres données obligatoires indiquées dans ce formulaire par un astérisque. Les autres données sont facultatives.

Le défaut de communication des données nécessaires à l’action demandée, par exemple l’adresse électronique au moyen du formulaire permettant de demander des informations par ce canal, empêchera le Responsable de donner suite à la demande.

DISPOSITIONS APPLICABLES À TOUS LES TRAITEMENTS

En tout état de cause, même lorsque la personne concernée a donné son consentement afin d’autoriser le Responsable à poursuivre toutes les finalités mentionnées dans les points précédents, elle restera libre de retirer ce consentement à tout moment.

La personne concernée est informée spécifiquement et séparément, comme l’exige l’art. 21 du Règlement, qu’elle a le droit de s’opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel la concernant effectué aux fins indiquées ci-dessus et que, lorsqu’elle s’oppose au traitement, les données à caractère personnel ne pourront plus être traitées à ces fins.

7. Destinataires éventuels des données à caractère personnel

Les données pourront être communiquées à des sociétés liées, affiliées ou contrôlées par le Responsable, ainsi qu’à des consultants ou à des tiers intervenant, y compris au nom et pour le compte du Responsable, afin d’exécuter les prestations liées aux finalités indiquées dans la présente notice, aussi bien au sein de l’UE qu’en dehors de celle-ci. Dans ce dernier cas, il s’agira exclusivement d’entités respectant la réglementation en vigueur.

Les données de navigation et les données similaires, auxquelles il est fait référence ci-dessus, ainsi que les cookies de profilage, y compris ceux de tiers, pour lesquels il convient de se reporter à la Politique relative aux cookies de ce Site Web, seront communiqués aux tiers concernés lorsque ceux-ci ne les gèrent pas directement en qualité de Responsables du traitement.

En tout état de cause, les données pourront être communiquées à des Sous-traitants, ainsi qu’à des personnes autorisées à les traiter et dûment formées, toujours dans le cadre des finalités du traitement.

Par souci de concision, la liste détaillée de ces personnes et entités est disponible à notre siège.

8. Durée de conservation

Les données fournies volontairement par la Personne concernée seront conservées jusqu’à leur révocation expresse par celle-ci, y compris au moyen d’une action effectuée dans son navigateur, de la suppression des cookies, d’une demande expresse ou de toute autre manifestation de volonté. Les données de navigation seront conservées, dans le respect du principe de proportionnalité, sous une forme permettant l’identification de la Personne concernée pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées ultérieurement.

Les données à caractère personnel collectées par l’intermédiaire du service clientèle, par exemple les demandes d’assistance, les réclamations ou les communications transmises au moyen de formulaires de contact ou par courrier électronique, seront conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter de la réponse définitive apportée à la demande, afin de gérer d’éventuelles contestations, de protéger le Responsable en cas de litige et de démontrer la bonne exécution des obligations contractuelles et précontractuelles. Cette conservation repose sur l’intérêt légitime du Responsable au sens de l’art. 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

Sont exclus des délais indiqués ci-dessus les cas dans lesquels il s’avère nécessaire de conserver les données pendant une durée supplémentaire afin de défendre ou de faire valoir un droit ou de respecter d’éventuelles obligations légales ou injonctions des Autorités.

9. Droits de la personne concernée

Toute Personne concernée dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (droit à l’oubli), de limitation, de réception d’une notification en cas de rectification, d’effacement ou de limitation, de portabilité, d’opposition et du droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée, y compris le profilage, conformément aux articles 15 à 22 du RGPD. Ces droits peuvent être exercés selon les modalités et dans les délais prévus à l’art. 12 du RGPD, au moyen d’une communication écrite adressée au Responsable (voir point 10).

Le Responsable fournira une réponse appropriée dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans un délai de 1 mois à compter de la réception de la demande.

10. Droit de retrait du consentement (Modalités d’exercice des droits)

Le consentement peut être retiré, lorsqu’il est prévu, à tout moment et/ou les droits peuvent être exercés en envoyant :

- une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à la société soussignée, contenant une demande expresse (voir l’adresse indiquée sur le papier à en-tête) ;

- un courrier électronique à l’adresse info@obag.it.

11. Réclamations

Toute Personne concernée a le droit d’introduire une réclamation, conformément à l’art. 77 et suivants du RGPD, auprès d’une autorité de contrôle, qui, pour l’État italien, est le Garante per la protezione dei dati personali, l’Autorité italienne de protection des données personnelles. Les formes, les modalités et les délais d’introduction des réclamations sont prévus et régis par la législation nationale en vigueur. La réclamation est sans préjudice des recours administratifs et juridictionnels qui, en Italie, peuvent être exercés alternativement auprès de la même Autorité de protection des données ou du Tribunal compétent.

12. Profilage

Les données à caractère personnel fournies lors de la navigation sur le présent site Web et de l’éventuel remplissage des formulaires qui y sont publiés pourront faire l’objet d’un profilage par des fournisseurs tiers au moyen de cookies tiers.

Le profilage permet à ces fournisseurs tiers, agissant comme Responsables autonomes de leurs traitements respectifs de données à caractère personnel à des fins de profilage et distincts du Responsable du présent site Web, d’évaluer certains aspects personnels de la Personne concernée, notamment ses préférences, ses centres d’intérêt et ses goûts, au regard des pages consultées et des activités effectuées, afin de permettre à ces Responsables autonomes et distincts d’offrir à la Personne concernée un service plus spécifique et mieux adapté à ses besoins.

Pour de plus amples informations, l’Utilisateur est invité à consulter la Politique relative aux cookies.

13. Responsable, D.P.O. (D.P.D.), Personnes désignées/autorisées, Sous-traitants

Nous vous fournissons ci-dessous certaines informations dont il est nécessaire de vous faire part, non seulement afin de respecter les obligations légales, mais également parce que la transparence et la loyauté à l’égard des personnes concernées constituent un principe fondamental de notre activité.

Responsable du traitement. Le Responsable du traitement de vos données à caractère personnel est V.S.M. SRL, qui est responsable à votre égard de l’utilisation licite et correcte de vos données à caractère personnel et que vous pouvez contacter pour toute information ou demande aux coordonnées suivantes : courrier électronique : info@obag.it

Sous-traitants.

Par souci de concision, la liste détaillée de ces personnes et entités est disponible à notre siège.

Personnes désignées/autorisées. La liste actualisée des personnes désignées ou autorisées à traiter les données est conservée au siège du Responsable du traitement.

14. Modules d’extension des réseaux sociaux

Le présent site peut contenir des modules d’extension de certains réseaux sociaux, par exemple Facebook. Les modules d’extension sociaux sont des outils spécifiques permettant d’intégrer directement les fonctionnalités des réseaux sociaux au sein du site, par exemple la fonction « J’aime » de Facebook, et sont identifiés par le logo de la plateforme sociale correspondante. Lorsqu’une page du présent site est consultée et que l’utilisateur interagit avec le module d’extension, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime », ou décide de laisser un commentaire, les informations correspondantes sont transmises directement par le navigateur à la plateforme du réseau social, dans ce cas Facebook, puis enregistrées par celle-ci. Pour obtenir des informations sur les finalités, la nature et les modalités de collecte, de traitement, d’utilisation et de conservation des données à caractère personnel par la plateforme du réseau social, ainsi que sur les modalités d’exercice de vos droits, veuillez consulter la politique de confidentialité du réseau social concerné.

15. Liens vers des sites tiers

Le présent site permet d’accéder, au moyen de liens spécifiques, à d’autres sites Web appartenant à des tiers. Le Responsable décline toute responsabilité concernant l’éventuelle gestion de données à caractère personnel par des sites tiers et la gestion des identifiants d’authentification fournis par des tiers.

16. Cookies

Les cookies sont des paquets d’informations envoyés par un serveur Web, par exemple le site, au navigateur Internet de l’utilisateur, automatiquement enregistrés par ce dernier sur l’ordinateur et automatiquement renvoyés au serveur à chaque accès ultérieur au site. Pour toute information concernant les caractéristiques, les types, les modalités d’utilisation et les possibilités de supprimer, d’effacer ou de désactiver les cookies présents sur le site Web, veuillez consulter la Politique relative aux cookies correspondante.

Le Responsable du traitement

V.S.M. SRL

Nous contacter

V.S.M. SRL accueille avec intérêt les commentaires relatifs à la présente information sur la protection de la vie privée.

Nous vous invitons à nous contacter à l’adresse suivante : info@obag.it